Paire d'éléments d'étanchéité
Brevet suisse · CH674556 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH674556
- Numéro de demande
- CH002488/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 1988
- Publié
- 15 juin 1990
- Délivré
- 15 juin 1990
- Radié
- 31 oct. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/16 (2006.01)F16K 11/00 (2006.01)
- Priorité
- IT A67954/87 10.11.1987
- Demande PCT
- PCT/US1988/003559 13.10.1988
- Publication PCT
- WO1989/004433 18.05.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 15 juin 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Knapp, Alfons
Biberach/Riss, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.