Paire d'éléments d'étanchéité

Brevet suisse · CH674556 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH674556
Numéro de demande
CH002488/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 1988
Publié
15 juin 1990
Délivré
15 juin 1990
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/16 (2006.01)
F16K 11/00 (2006.01)
Priorité
IT A67954/87 10.11.1987
Demande PCT
PCT/US1988/003559 13.10.1988
Publication PCT
WO1989/004433 18.05.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 15 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Knapp, Alfons

Biberach/Riss, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.