Ventilschieber mit einem Schiebergehäuse

Brevet suisse · CH674558 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH674558
Numéro de demande
CH000500/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 1988
Publié
15 juin 1990
Délivré
15 juin 1990
Radié
11 févr. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 3/18 (2006.01)
F16K 51/02 (2006.01)
Priorité
DE A3717724 26.05.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  2. 15 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Siegfried Schertler

9469 Haag (Rheintal)

Inventeur

Geiser, Friedrich

Nüziders, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.