Sprengzünder-Zündelement

Brevet suisse · CH674570 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH674570
Numéro de demande
CH001951/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1987
Publié
15 juin 1990
Délivré
15 juin 1990
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42C 19/12 (2006.01)
F42C 15/40 (2006.01)
F42C 11/06 (2006.01)
Priorité
ZA A86/3818 22.05.1986
ZA A86/9263 08.12.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 30 sept. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Imperial Chemical Industries PLC, Imperial Chemical House, Millbank, London SW1P 3JF, Royaume-Uni → Orica Explosives Technology Pty Ltd, 1 Nicholson Street, Melbourne/Victoria 3000, Australie

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

  3. 30 sept. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

  4. 13 févr. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Detonix (Proprietary) Limited, 239 Old Pretoria Road, Midrand/Transvaal, Afrique du Sud → Imperial Chemical Industries PLC, Imperial Chemical House, Millbank, London SW1P 3JF, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  5. 13 févr. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Troesch AG Patentanwaltsbüro, Walchestrasse 19, Postfach, 8035 Zürich → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  6. 15 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Orica Explosives Technology Pty Ltd

1 Nicholson Street, Melbourne/Victoria 3000, AU

Mandataire

Braun & Partner Patent-, Marken-, Rechtsanwälte

Reussstrasse 22, CH-4054 Basel

Inventeur

Patz, Vivian Edward

Yeoville/Transvaal, ZA

Smithies, Stafford Alun

Pretoria/Transvaal, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.