Fassung für optische Elemente

Brevet suisse · CH674583 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH674583
Numéro de demande
CH001966/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 1987
Publié
15 juin 1990
Délivré
15 juin 1990
Radié
20 mai 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G02B 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  2. 31 mai 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Wild Leitz AG, Konzernstelle Patente + Marken, 9435 Heerbrugg → Leica Geosystems AG, 9435 Heerbrugg

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

  3. 15 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.