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Brevet suisse · CH674621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH674621
Numéro de demande
CH003204/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1988
Publié
29 juin 1990
Délivré
29 juin 1990
Radié
31 déc. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/50 (2006.01)
Priorité
CH A5103/87 30.12.1987
Demande PCT
PCT/EP1988/001141 12.12.1988
Publication PCT
WO1989/006146 13.07.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  2. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Jacques Verlier

1206 Genève

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Verlier, Jacques

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.