Färbeverfahren

Brevet suisse · CH674786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH674786
Numéro de demande
CH006047/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1984
Publié
31 juil. 1990
Délivré
31 janv. 1991
Radié
31 déc. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06P 1/52 (2006.01)
D06P 3/04 (2006.01)
D06P 3/58 (2006.01)
C08G 73/02 (2006.01)
Priorité
DE A3400054 03.01.1984
DE A3408638 09.03.1984
DE A3426925 21.07.1984
DE A3426926 21.07.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 janv. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1991

  3. 31 juil. 1990

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.