Färbeverfahren
Brevet suisse · CH674786 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH674786
- Numéro de demande
- CH006047/1984
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 1984
- Publié
- 31 juil. 1990
- Délivré
- 31 janv. 1991
- Radié
- 31 déc. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06P 1/52 (2006.01)D06P 3/04 (2006.01)D06P 3/58 (2006.01)C08G 73/02 (2006.01)
- Priorité
- DE A3400054 03.01.1984DE A3408638 09.03.1984DE A3426925 21.07.1984DE A3426926 21.07.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 janv. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1991
- 31 juil. 1990
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.