Détecteur de fumée à lumière diffuse

Brevet suisse · CH674902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH674902
Numéro de demande
CH004988/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1987
Publié
31 juil. 1990
Délivré
31 juil. 1990
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/53 (2006.01)
G08B 17/107 (2006.01)
Priorité
JP A61-310820 26.12.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 31 juil. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1990

Parties

Titulaire

HOCHIKI Kabushiki Kaisha

Hochiki Kabushiki Kaisha

10-43, 2-chome Kamiosaki, Shinagawa-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Hiroshi, Sawa

Machida-shi/Tokyo, JP

Atsushi, Miyabe

Yokohama-shi/Kanagawa-ken, JP

Hironobu, Kawai

Sagamihara-shi/Kanagawa-ken, JP

Hiroshi, Honma

Hino-shi/Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.