Färbeverfahren
Brevet suisse · CH674912 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH674912
- Numéro de demande
- CH006048/1984
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 1984
- Publié
- 15 août 1990
- Délivré
- 15 févr. 1991
- Radié
- 31 déc. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06P 5/06 (2006.01)D06P 3/02 (2006.01)D06P 3/58 (2006.01)
- Priorité
- DE A3400051 03.01.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 14 mars 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sandoz Technologie AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 15 juil. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sandoz Technologie AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 15 juil. 1996
Transféré
- Titulaire
- Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED, Citco Building, Wickhams Road, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 15 févr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991
- 15 août 1990
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.