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Brevet suisse · CH674945 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH674945
Numéro de demande
CH000538/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 1988
Publié
15 août 1990
Délivré
15 août 1990
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 21/05 (2006.01)
A63B 21/055 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 15 août 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.