Monoazo-Dispersionsfarbstoffe

Brevet suisse · CH674987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH674987
Numéro de demande
CH002806/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1987
Publié
15 août 1990
Délivré
15 août 1990
Radié
31 juil. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 29/085 (2006.01)
C09B 29/09 (2006.01)
Priorité
DE A3626139 01.08.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

  2. 15 août 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Sandoz AG

Lichtstrasse 35, 4002 Basel

Inventeur

Henzi, Beat, Dr.

Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.