Abluftreinigungsanlage

Brevet suisse · CH675017 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH675017
Numéro de demande
CH000682/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1989
Publié
15 août 1990
Délivré
15 août 1990
Radié
28 févr. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23G 7/06 (2006.01)
F23G 5/46 (2006.01)
F22B 1/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 août 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Natter, Arthur

Wolfurt, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.