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Brevet suisse · CH675286 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH675286
Numéro de demande
CH000384/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1988
Publié
14 sept. 1990
Délivré
14 sept. 1990
Radié
3 févr. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16K 3/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  2. 13 févr. 1998

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Gebrüder Sulzer, Aktiengesellschaft, Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur → Sulzer AG, Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  3. 13 févr. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Sulzer AG, Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur → CCI AG, Hegifeldstrasse 10, 8404 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  4. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  5. 14 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

Parties

Titulaire

CCI AG

Hegifeldstrasse 10, 8404 Winterthur

Mandataire

Sulzer Management AG

KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

Inventeur

Tiefenthaler, Edelbert

Elgg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.