Hochstromschalter
Brevet suisse · CH675321 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH675321
- Numéro de demande
- CH000189/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 1988
- Publié
- 14 sept. 1990
- Délivré
- 14 sept. 1990
- Radié
- 31 janv. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 33/12 (2006.01)H01H 33/18 (2006.01)H01H 33/66 (2006.01)
- Priorité
- DE A3705719 23.02.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
- 15 nov. 2004
Transféré
- Titulaire
- ABB Schweiz Holding AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 13 août 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- ABB Asea Brown Boveri Ltd, Affolternstrasse 44, 8050 Zürich → ABB Schweiz Holding AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
- 30 avr. 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- BBC Brown Boveri AG, 5401 Baden → ABB Participation AG, 5401 Baden
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
- 30 avr. 2003
Transféré
- Titulaire
- ABB Participation AG, 5401 Baden → ABB Asea Brown Boveri Ltd, Affolternstrasse 44, 8050 Zürich
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
- 30 avr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
- 14 sept. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.