Instrument horaire

Brevet suisse · CH675340 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH675340
Numéro de demande
CH004941/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 1987
Publié
28 sept. 1990
Délivré
28 mars 1991
Radié
31 déc. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 47/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 15 août 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  5. 28 mars 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1991

  6. 28 sept. 1990

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Edgardo Grimm

2000 Neuchâtel

Inventeur

Grimm, Edgardo

Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.