Handwerkzeugmaschine

Brevet suisse · CH675388 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH675388
Numéro de demande
CH001232/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1988
Publié
28 sept. 1990
Délivré
28 sept. 1990
Radié
30 mars 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B25G 1/08 (2006.01)
B25F 5/02 (2006.01)
Priorité
DE U8706030 25.04.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  2. 28 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Scintilla AG

Weissensteinstrasse 15 Postfach 151, 4500 Solothurn

Inventeur

Fäh, Manfred

Deitingen

Kolb, Rudolf

Füllinsdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.