Valve à trois voies, à clapets
Brevet suisse · CH675459 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH675459
- Numéro de demande
- CH000882/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 1988
- Publié
- 28 sept. 1990
- Délivré
- 28 sept. 1990
- Radié
- 8 mars 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16K 11/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 30 avr. 2001
Transféré
- Titulaire
- Gebrüder Sulzer, Aktiengesellschaft, Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur → GreenField AG, Dornacherstrasse 192, 4053 Basel
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2001
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 28 sept. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.