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Brevet suisse · CH675541 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH675541
Numéro de demande
CH000618/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 1988
Publié
15 oct. 1990
Délivré
15 oct. 1990
Radié
28 févr. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/04 (2006.01)
Priorité
FR A87 03116 27.02.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Salomon S.A.

Metz Tessy B.P. 454, Annecy Cedex, FR

Mandataire

François Hagry

1226 Thônex

Inventeur

Pascal, Roger

Annecy-le-Vieux, FR

Recher, Gilles

Annecy, FR

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