Segelboot mit Auftriebsorgan

Brevet suisse · CH675566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH675566
Numéro de demande
CH000780/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1988
Publié
15 oct. 1990
Délivré
15 oct. 1990
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 1/22 (2006.01)
B63B 1/34 (2006.01)
B63H 1/38 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 15 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Marc Dériaz

8706 Meilen

Dominique Dériaz

1236 Cartigny

Inventeur

Dériaz, Marc

Meilen

Dériaz, Dominique

Cartigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.