Bracelet de montre à maillons

Brevet suisse · CH675670 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH675670
Numéro de demande
CH001105/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 1988
Publié
31 oct. 1990
Délivré
31 oct. 1990
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 15 mars 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    François Wirz, Case postale 74, 1965 Savièse → Griffes Consulting S.A., Rte de Florissant, 81, CH-1206 GENEVE

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  3. 31 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.