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Brevet suisse · CH675691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH675691
Numéro de demande
CH001350/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 1988
Publié
31 oct. 1990
Délivré
31 oct. 1990
Radié
30 avr. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/14 (2006.01)
Priorité
FR A87 07543 22.05.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Salomon S.A.

Metz Tessy B.P. 454, Annecy Cedex, FR

Mandataire

François Hagry

1226 Thônex

Inventeur

Gagneux, Yves

Annecy-le-Vieux, FR

Gasquet, Denis

Annecy, FR

Legrand, Maurice

Annecy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.