Phenylcarbamate

Brevet suisse · CH675720 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH675720
Numéro de demande
CH000774/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 1988
Publié
31 oct. 1990
Délivré
31 oct. 1990
Radié
29 févr. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07C 271/44 (2006.01)
A61K 31/325 (2006.01)
Priorité
DE A3706914 04.03.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Certificats complémentaires de protection

Un certificat prolonge la protection du brevet pour un médicament ou un produit phytosanitaire autorisé en Suisse.

Rivastigim

C675720/01 · Médicament · Délivré · Protection du 1 mars 2008 au 30 juil. 2012

Autorisation 54275 (IKS, 31 juil. 1997)

Radié, Durée maximale atteinte

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  2. 15 sept. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Novartis Pharma AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  3. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  4. 31 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Novartis Pharma AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Enz, Albert

Basel

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