Schornsteinaufsatz

Brevet suisse · CH676018 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH676018
Numéro de demande
CH002047/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1987
Publié
30 nov. 1990
Délivré
30 nov. 1990
Radié
26 mai 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04F 17/02 (2006.01)
F23L 17/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  2. 15 nov. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Bernhard Sahli, Aarmühlestrasse 20, 3800 Interlaken → Lukas Brawand, Kanalpromenade 24, 3800 Interlaken

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  3. 15 oct. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Maria Sibylle Basten, Rebhaldenweg 39, 7206 Igis → Bernhard Sahli, Aarmühlestrasse 20, 3800 Interlaken

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  4. 30 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Lukas Brawand

3800 Interlaken

Inventeur

Basten, Gert

Igis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.