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Brevet suisse · CH676063 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH676063
Numéro de demande
CH000331/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 1988
Publié
30 nov. 1990
Délivré
30 nov. 1990
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 13/36 (2006.01)
H01H 13/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 30 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Tessendorf, Günter

Goldbach, DE

Rombach, Kurt

Rossrüti

Hasler, Manfred

Wil SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.