Ausguss an einem Behälter
Brevet suisse · CH676109 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH676109
- Numéro de demande
- CH003353/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 1988
- Publié
- 14 déc. 1990
- Délivré
- 14 déc. 1990
- Radié
- 30 sept. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 25/42 (2006.01)B65D 33/38 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 14 déc. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.