Boîte de montre

Brevet suisse · CH676186 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH676186
Numéro de demande
CH001345/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 1989
Publié
28 déc. 1990
Délivré
28 juin 1991
Radié
30 avr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/22 (2006.01)
G04B 37/00 (2006.01)
G04C 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  2. 28 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1991

  3. 28 déc. 1990

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.