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Brevet suisse · CH676219 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH676219
- Numéro de demande
- CH002032/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 1988
- Publié
- 28 déc. 1990
- Délivré
- 28 déc. 1990
- Radié
- 31 mai 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 1/06 (2006.01)F16D 65/04 (2006.01)F16D 51/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 28 déc. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Martin, Arthur
Singen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.