Kaminrohrelement

Brevet suisse · CH676271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH676271
Numéro de demande
CH001754/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 1988
Publié
28 déc. 1990
Délivré
28 déc. 1990
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 17/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 31 oct. 2002

    Transféré

    Titulaire
    RMB Handels AG, Bramenstrasse 10, 8184 Bachenbülach → Rutz Kaminbau AG, Wibachstrasse 3, 8153 Rümlang

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

  3. 28 déc. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1990

Parties

Titulaire

RUTZ Gruppe AG

Rutz Kaminbau AG

Wibachstrasse 3, 8153 Rümlang

Radiée du registre

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Müller, Georges E.

Hallau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.