Montre-bracelet chronographe

Brevet suisse · CH676313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH676313
Numéro de demande
CH002637/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 1989
Publié
15 janv. 1991
Délivré
15 juil. 1991
Radié
31 juil. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04F 3/04 (2006.01)
G07C 1/22 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  2. 15 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991

  3. 15 janv. 1991

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.