Montre-bracelet chronographe
Brevet suisse · CH676313 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH676313
- Numéro de demande
- CH002637/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 1989
- Publié
- 15 janv. 1991
- Délivré
- 15 juil. 1991
- Radié
- 31 juil. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04F 3/04 (2006.01)G07C 1/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
- 15 juil. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991
- 15 janv. 1991
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.