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Brevet suisse · CH676432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH676432
Numéro de demande
CH002428/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 1988
Publié
31 janv. 1991
Délivré
31 janv. 1991
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 33/27 (2006.01)
B01D 39/10 (2006.01)
B01D 35/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 14 juin 1996

    Transféré

    Titulaire
    Filtroba AG, Hauptstrasse 20, 4416 Bubendorf → Filtroba Technik AG, Türkheimerstrasse 58, 4055 Basel

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  3. 14 juin 1996

    Transféré

    Titulaire
    Filtroba Technik AG, Türkheimerstrasse 58, 4055 Basel → Eugen Moor, Hangstrasse 47, 4144 Arlesheim

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  4. 14 juin 1996

    Preneur de licence

    Preneur de licence
    Filtroba Technik AG, Türkheimerstrasse 58, 4055 Basel (supprimé)

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  5. 31 janv. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Eugen Moor

4144 Arlesheim

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Moritz, Eugen

Riehen

Moritz, Christian

Riehen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.