Flachstrickmaschine

Brevet suisse · CH676612 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH676612
Numéro de demande
CH004836/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1987
Publié
15 févr. 1991
Délivré
15 févr. 1991
Radié
31 déc. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 15/90 (2006.01)
Priorité
ES A8603380 12.12.1986
ES A8701315 04.05.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991

Parties

Titulaire

H. Stoll GmbH & Co.

Stollweg 1, D-72760 Reutlingen, DE

Mandataire

Hepp Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Mestre Mas, Matias

Andorra La Vella, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.