Objet recouvert d'une couche de protection
Brevet suisse · CH676650 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH676650
- Numéro de demande
- CH003086/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 25 août 1989
- Publié
- 28 févr. 1991
- Radié
- 25 juil. 1991
- Motif
- Retiré
- Classes CIB
- G04B 37/22 (2006.01)A44C 5/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Retiré
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 28 févr. 1991
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.