Equipement chirurgical

Brevet suisse · CH676661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH676661
Numéro de demande
CH002331/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 1988
Publié
28 févr. 1991
Délivré
28 févr. 1991
Radié
15 juin 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/36 (1995.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 28 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Dr. Claude F. Rausis

1950 Sion

Inventeur

Rausis, Claude F., Dr.

Sion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.