Stoffübergangsvorrichtung

Brevet suisse · CH676677 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH676677
Numéro de demande
CH000268/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 1989
Publié
28 févr. 1991
Délivré
28 févr. 1991
Radié
5 déc. 1994
Motif
Renonciation
Classes CIB
B01J 4/04 (2006.01)
C12M 1/04 (2006.01)
C12M 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 28 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.