Ozonerzeuger

Brevet suisse · CH676710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH676710
Numéro de demande
CH000798/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1989
Publié
28 févr. 1991
Délivré
28 févr. 1991
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 13/11 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 28 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Asea Brown Boveri AG

ASEA Brown Boveri AG

Haselstrasse 16 Postfach, 5401 Baden

Inventeur

Hirth, Michael, Dr.

Mellingen

Mechtersheimer, Günter, Dr.

Nussbaumen b. Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.