Kämmaschine

Brevet suisse · CH676721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH676721
Numéro de demande
CH004784/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1988
Publié
28 févr. 1991
Délivré
28 févr. 1991
Radié
31 déc. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 19/26 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  2. 28 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Mandataire

Hepp Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Clement, Heinz

Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.