Türschloss

Brevet suisse · CH676730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH676730
Numéro de demande
CH001500/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 1988
Publié
28 févr. 1991
Délivré
28 févr. 1991
Radié
21 avr. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05B 15/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  2. 28 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Glutz AG

Segetzstrasse 13, 4502 Solothurn

Inventeur

Stampfli, Gerold

Derendingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.