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Brevet suisse · CH676737 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH676737
- Numéro de demande
- CH003104/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 1988
- Publié
- 28 févr. 1991
- Délivré
- 28 févr. 1991
- Radié
- 31 août 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 37/00 (2006.01)F02B 39/16 (2006.01)F01D 21/00 (2006.01)F01D 25/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
- 28 févr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.