Montre de poche

Brevet suisse · CH676773 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH676773
Numéro de demande
CH000477/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
10 févr. 1988
Publié
15 mars 1991
Radié
24 sept. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/18 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
G04B 37/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 mars 1991

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.