Inhalateur d'une substance en solution

Brevet suisse · CH676796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH676796
Numéro de demande
CH003481/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 1987
Publié
15 mars 1991
Délivré
15 mars 1991
Radié
8 sept. 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  2. 15 mars 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Dr. med. Henri Siegenthaler

2503 Biel/Bienne

Inventeur

Siegenthaler, Henri, Dr. med.

Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.