Codeur optique incrémental

Brevet suisse · CH676901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH676901
Numéro de demande
CH003499/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 1988
Publié
15 mars 1991
Délivré
15 mars 1991
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03M 1/24 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  2. 15 mars 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Johnson Electric S.A.

125, rue du Progrès, 2300 La Chaux-de-Fonds

Radiée du registre

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Heyraud, Marc

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.