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Brevet suisse · CH676932 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH676932
Numéro de demande
CH003688/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1988
Publié
28 mars 1991
Délivré
28 mars 1991
Radié
31 oct. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/03 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  2. 28 mars 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Ueli Bettenmann

8800 Thalwil

Mandataire

Dr. Troesch AG Patentanwaltsbüro

Walchestrasse 19 Postfach, 8035 Zürich

Inventeur

Bettenmann, Ueli

Thalwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.