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Brevet suisse · CH676948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH676948
Numéro de demande
CH000093/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 1989
Publié
28 mars 1991
Délivré
28 mars 1991
Radié
31 janv. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 1/08 (2006.01)
Priorité
DE U8801652 10.02.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 28 mars 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Schwan-STABILO Schwanhäusser GmbH & Co.

Schwan-Stabilo Schwanhäusser GmbH & Co.

Maxfeldstrasse 3, D-90409 Nürnberg, DE

Mandataire

Fiammenghi-Fiammenghi-Racheli

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Inventeur

Hofmann, Hans-Joachim, Dr.

Nürnberg 10, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.