Machine d'enroulement de bobines
Brevet suisse · CH676965 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH676965
- Numéro de demande
- CH001781/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 1988
- Publié
- 28 mars 1991
- Délivré
- 28 mars 1991
- Radié
- 31 mai 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 18/00 (2006.01)H01F 41/04 (2006.01)
- Priorité
- JP A62-115197 12.05.1987JP U62-70294 12.05.1987JP U62-192455 18.12.1987
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
- 28 mars 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Takeda, Kyoji
Minato-ku/Tokyo, JP
Suekane, Yoji
Minato-ku/Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.