Tourillon avec roulement

Brevet suisse · CH677011 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH677011
Numéro de demande
CH001080/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 1988
Publié
28 mars 1991
Délivré
28 mars 1991
Radié
31 mars 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 11/02 (2006.01)
Priorité
GB A8707246 26.03.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 28 mars 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Forster, Gervase Leslie

Jordans/Bucks, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.