Anschlussverbindungsstück
Brevet suisse · CH677015 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH677015
- Numéro de demande
- CH003887/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 1988
- Publié
- 28 mars 1991
- Délivré
- 28 mars 1991
- Radié
- 31 oct. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 19/06 (2006.01)F16L 47/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A3741446 08.12.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 28 mars 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Stoll, Kurt
Esslingen a.N., DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.