Appareil de mesure analogique

Brevet suisse · CH677057 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH677057
Numéro de demande
CH003812/1987
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1987
Publié
15 avr. 1991
Délivré
15 oct. 1991
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/28 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
G12B 11/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  5. 15 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1991

  6. 15 avr. 1991

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Raoul-Henri Erard

2300 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

Erard, Raoul-Henri

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.