Table pour le positionnement d'éléments sur un support selon un document de référence
Brevet suisse · CH677082 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH677082
- Numéro de demande
- CH002082/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 1988
- Publié
- 15 avr. 1991
- Délivré
- 15 avr. 1991
- Radié
- 30 juin 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41C 1/00 (2006.01)B31F 1/07 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 15 avr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.