Spulengatter

Brevet suisse · CH677102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH677102
Numéro de demande
CH001211/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1988
Publié
15 avr. 1991
Délivré
15 avr. 1991
Radié
31 mars 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 49/16 (2006.01)
D04B 15/42 (2006.01)
D04B 35/32 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 15 avr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Erich Hochuli-Schiess

9100 Herisau

Inventeur

Hochuli, Erich

Herisau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.