Ouvrage de construction
Brevet suisse · CH677122 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH677122
- Numéro de demande
- CH002874/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 1988
- Publié
- 15 avr. 1991
- Délivré
- 15 avr. 1991
- Radié
- 27 juil. 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04B 2/26 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 août 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 04.08.2008
- 29 déc. 2000
Transféré
- Titulaire
- Robert Haldi, 13, chemin de Drize, 1256 Troinex → HALDI' Sàrl, 4, Bd des Promenades, 1227 Carouge
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000
- 29 déc. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jean S. Robert, Ing.-conseil, 51, route du Prieur, 1257 Landecy (Genève) → Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000
- 15 avr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.