Détecteur de fumée à ionisation
Brevet suisse · CH677160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH677160
- Numéro de demande
- CH004710/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 1988
- Publié
- 15 avr. 1991
- Délivré
- 15 avr. 1991
- Radié
- 31 déc. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 17/11 (2006.01)
- Priorité
- JP A62-198632 26.12.1987
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 15 avr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Inventeur
Yoshinori, Kaminaka
Sagamihara-shi/Kanagawa, JP
Hiroshi, Yashima
Shibata-gun/Miyagi, JP
Satoru, Koizumi
Hachioji-shi/Tokyo, JP
Tetsuya, Nagashima
Arakawa-ku/Tokyo, JP
Yoshihito, Hirai
Odawara-shi/Kanagawa, JP
Tetsuji, Sato
Sagamihara-shi/Kanagawa, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.